Termes & Conditions
MENTIONS LEGALES
ÉDITEUR :
Le site « lechaussondaure.on-net.fr » est publié par : Aure MATHONNET
SIRET :
Mail : lechaussondaure05@gmail.com
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HÉBERGEUR :
Le site « lechaussondaure.on-net.fr » est hébergé par la société :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : +33 (0)4.44.44.60.40
Mail : support@o2switch.fr
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CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES :
Photos : Tiffany MATHONNET,
Images : Le Chausson d'Aure (Aure MATHONNET)
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
CADRE GÉNÉRAL
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Ce site internet est dédié à la promotion de l'école de danse classique "Le Chausson D'Aure".
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L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations graphiques, iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seules les utilisations pour un usage privé ou pour un usage strictement personnel sont autorisées.
A défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit par le propriétaire de ce site, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
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Ce site pourrait contenir certaines informations antérieures. Ces informations antérieures, par nature, ne sont pas à jour et sont fournies à titre indicatif seulement. Le Propriétaire du site internet se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment, mais n’a aucune obligation de mettre à jour les informations sur son site. Vous acceptez qu’il vous incombe de surveiller les modifications apportées au site.
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DROIT APPLICABLE et ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l'utilisation de notre site internet est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.
Les principales lois concernées sont :
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Lexique :
Les principales lois concernées sont :
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Lexique :
- Visiteur : Internaute visitant le site susnommé.
- Utilisateur : Internaute utilisant une ou plusieurs informations du site susnommé (et/ou son formulaire de commande).
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- Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).